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Zone911 est un média collaboratif. 

L'éditeur de Zone911 s'engage à respecter la loi de propriété intellectuelle, (droits d'auteur) des collaborateurs, toute personne qui envoie des images et/ou textes par courriel, SMS, formulaire du site, Facebook et Twitter. 

Les images et les textes seront publiés sur la plate-forme web de Zone911.com.

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Le collaborateur garantit qu'il est l'auteur exclusif, qu'il détient l'ensemble des droits et autorisation nécessaire à son utilisation et à sa publication.

Par l'envoi de photo, image vidéo, texte, dont il est l'auteur, le collaborateur confère à Zone911 l'autorisation de diffuser, modifier, publier et de conserver, et ce, sans limitation de temps, sur tout support. 

Le collaborateur garantit, la jouissance paisible, d'utiliser, modifier, conserver et de publier, contre tout trouble, action, revendication ou opposition de l'auteur ou d'un tiers, prétendant que l'utilisation et/ou la publication, de ou des image(s) et/ou texte(s), portent atteinte à ses droits.

Zone911 est un média collaboratif, l'auteur renonce à réclamer une quelconque rémunération. Toutes personnes qui collabore à la plate-forme web par l'envoi d'images et/ou de textes. 

Images: Comprends photo et vidéo.

En collaborant à Zone911, par l'envoi d'images, texte, reportage, le collaborateur accepte volontairement, sans aucune condition, toutes les conditions d'utilisations et de publications inscrites ci-dessus. 

Propriété et droit d'auteur

Zone911 détient tous les droits de publication des collaborateurs et participants, selon les conditions inscrites ci-dessus.

Toutefois, ceux-ci détiennent toujours les droits d'auteurs et sont donc toujours propriétaires des images et textes.

Tous les éléments et contenus publiés sur Zone911 sont protégés par la loi sur le droit d'auteur et sur les marques de commerce et de toute autre loi applicable en matière de propriété intellectuelle et de droit de propriété.

Il est interdit de reproduire, publier, dupliquer, copier, diffuser, afficher, vendre, ou modifier, retirer les logos et inscription, tout contenu publié sur la plateforme de Zone911, sans l'autorisation de ou des auteurs.

Toute reproduction totale ou partielle des contenus du site web est strictement interdite.

En cas de non-respect, l'auteur du droit peut entreprendre en tout temps des démarches, en son nom, afin de faire respecter ses droits d'auteur.

Affichage d'offres d'emplois sur Zone911

Zone911 met à la disposition des entreprises et organismes une section d'offre d'emploi. Les publications sont à titre informatif et n'ont aucune force en cas d'erreur ou lorsque l'affichage comporte des informations non exactes.

Zone911 s'assure dans la mesure du possible que les informations sont exactes.

Le candidat ou la candidate doit se référer à l'affichage officiel de l'offre d'emploi avec l'annonceur, ce dernier a priorité.

Le candidat ou la candidate retrouvera les informations et les coordonnées de l'annonceur dans la publication de l'offre d'emploi.

Zone911 ne peut être tenu responsable en aucun cas d'une erreur, d'une information non exacte et/ou lors d'un litige.

 

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